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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS
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CUVEE DES DEUX EGLISES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES DEUX EGLISES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
16462
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
04/03/2002
CUVEE DES DEUX EGLISES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS

Présentation de la marque CUVEE DES DEUX EGLISES

Déposée le 4 mars 1982 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CUVEE DES DEUX EGLISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS, domicilié(e) 30200 SAINT ETIENNE DES SORTS (dossier no 2003668) - France.

La marque CUVEE DES DEUX EGLISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16462.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES DEUX EGLISES est expirée depuis le 4 mars 2002.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : La JALETTE , SAINT ETIENNE DES VIGNES , MAS D'EN BADIE , LOU PEYRON , CHUSCLAN , MAS D'EN BOSCH , Seigneur du Jonquier , SOMMIERES , CUVEE DES DEUX EGLISES. , SAINT FULCRAN


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VIGNERONS - 30200 SAINT ETIENNE DES SORTS (dossier no 2003668) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 1992 n°2003668 - Publication au BOPI 1992-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Inscription le 20 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65172 - Publication au BOPI 1992-07-20

Vins